Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACOUSTI-SEAL
Société dite: MODERNFOLD, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.)

Numéro de dépôt :
1576641
Date de dépôt :
21/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2000

Présentation de la marque ACOUSTI-SEAL

Déposée le 21 février 1990 par la société MODERNFOLD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACOUSTI-SEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MODERNFOLD domicilié(e) 1711 "I" Avenue, New Castle, Etat d'Indiana ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT - France.

La marque ACOUSTI-SEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACOUSTI-SEAL est expirée depuis le 21 février 2000.

MODERNFOLD a également déposé les autres marques suivantes : SOUNDMASTER , DIVISIFLEX , MODERNFOLD , SPACESETTER


Société dite: MODERNFOLD, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.) - 1711 "I" Avenue, New Castle, Etat d'Indiana ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET SIMONNOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Cloisons amovibles. Portes et panneaux pliants

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.